Très souvent, les personnes qui commencent à travailler en Allemagne sont surprises que Zeitkonto soit utilisé pour comptabiliser leur temps de travail. En effet, le droit polonais ne prévoit pas une telle solution. Pour cette raison, nous encourageons à lire notre article. Nous y expliquons ce qu’est Zeitkonto.
1. Qu’est-ce que Zeitkonto ?
Zeitkonto constitue l’abréviation du nom allemand Arbeitszeitkonto. Ce terme se traduit par compte épargne temps. Un tel nom est justifié. Le compte épargne temps fonctionne de manière similaire à celui bancaire. Un compte individuel est créé pour chaque salarié et les heures supplémentaires effectuées par le travailleur y sont enregistrées. Dans le cas où, au cours d’un mois donné, un employé a travaillé moins d’heures que la norme concernant le temps de travail, les heures accumulées sur le compte épargne temps seront utilisées pour couvrir les heures manquantes. Les heures accumulées sur Zeitkonto peuvent également être utilisées par le salarié comme jours fériés.
Les comptes épargne temps sont très populaires en Allemagne, notamment auprès des agences de travail intérimaire. En effet, Zeitkonto permet d’adapter le temps de travail de manière flexible. L’employeur dispose d’un outil qui lui permet la compensation des fluctuations de la charge de travail des salariés. Au cours des mois où la demande de travail est moindre, les heures non travaillées sont complétées par Zeitkonto où les heures supplémentaires travaillées pendant la période de besoins accrus de travail sont accumulées.
De plus, Zeitkonto garantit que les travailleurs obtiennent un salaire fixe. Grâce à cela, l’employé reçoit une rémunération à un niveau similaire, malgré le fait qu’il ne travaille pas toujours la totalité du temps de travail prévu par la norme.
2. Les types de comptes épargne temps
Il est possible de distinguer deux types fondamentaux de comptes épargne temps :
- le compte à court terme,
- le compte à long terme.
Le compte à court terme est créé pour une période strictement définie après laquelle il doit être réinitialisé. En règle générale, cette période est d’un an. Toutefois, les règlements internes peuvent réduire cette période, par exemple, à six mois. Cet article se réfère au compte à court terme.
Le compte à long terme (Langzeitkonto) est créé pour une période dépassant 12 mois. Pour cette raison, ces comptes sont très souvent appelés comptes à vie. Les heures accumulées sur le compte à long terme sont généralement utilisées par les employés pour prolonger leur congé parental ou pour prendre une retraite anticipée.
3. Le paiement des heures de Zeitkonto
Comme indiqué précédemment, après la période de temps définie, le compte épargne temps à court terme doit être réinitialisé. Par conséquent, à la fin de cette période, les heures supplémentaires accumulées sur Zeitkonto qui n’ont pas été utilisées pour couvrir les heures réduites, devraient être payées aux travailleurs en même temps que la rémunération.
Le paiement des heures de Zeitkonto doit également avoir lieu en cas de dépassement de la limite fixée d’heures accumulées sur le compte. En règle générale, cette limite est de 150 heures. Dans ce cas, l’employeur est tenu de rémunérer le salarié pour toutes les heures accumulées sur Zeitkonto. Cette obligation existe quel que soit le nombre d’heures travaillées par l’employé au cours d’un mois donné.
Les heures accumulées sur le compte épargne temps sont également payées en cas de cessation d’emploi. Le travailleur doit être rémunéré avec son dernier salaire.
4. Les mentions légales
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